Le vote électronique a été ouvert le jeudi 3 octobre à 10h00 et clos le samedi 5 octobre à 19h00
Ont participé à la consultation : Fabrice ARCAS, Phillipe BANA, Paula BARATA, Béatrice BARBUSSE, Jean-Luc BAUDET, Claude BOMPARD, Julie BONAVENTURA, Pascal BOUCHET, Saïd BOUANOUARA, Marie BOURASSEAU, Michael BOUTINES, Delphine BRETON, Jean-Marie BRINON, Olivier BUY, Gérard CANTIN, Valérie CORDURI-DAVIET, Marie-Albert DUFFAIT, Valérie DUPIN, Sabine DUREISSEIX, Jérôme FERNANDEZ, Marie-José GAUDEFFROY, Bertrand GILLE, Michel GODARD, Benoit HENRY, Michel HOUDBINE, Pascale JEANNIN, Florence LALUE, Bastien LAMON, Sylvie LE VIGOUROUX, Nicolas MARAIS, Emilien MATTEI, Bruno MENAGER, Jeannick MOREAU, Nodjialem MYARO, Sophie PALISSE, Perrine PAUL, Georges POTARD, Betty ROLLET, Gina SAINT-PHOR, Catherine TACHDJIAN, Arnaud VILLEDIEU.
Soit 41 votants sur (47 membres).
Conformément à l’article 9.1 du règlement intérieur, le Conseil d’administration fédéral est consulté par écrit sur les résolutions suivantes :
Résolution n° 1 : Elections fédérales 2024 – Seconde convocation en cas de défaut de quorum
Dans l’hypothèse où le quorum de l’assemblée générale élective ne serait pas atteint sur la période de vote courant du 21 novembre au 25 novembre 2024, et conformément à l’article 11.2.3 des statuts et aux articles 6.1.7.2 et 13.1 du règlement intérieur, le conseil d’administration fédéral décide d’arrêter, par anticipation, une nouvelle période de vote courant du jeudi 28 novembre (vote ouvert à 9h00) au lundi 2 décembre 2024 (vote clos à 15h).
POUR : 40 CONTRE : 0 ABSTENTION : 1
Résolution n°2 : Règlement particulier des championnats de France (N1, N2 et N3M)
Le conseil d’administration fédéral adopte les modifications du Règlement particulier des compétitions 2024-25 proposées par la Commission d’Organisation des Compétitions.
POUR : 35 CONTRE : 0 ABSTENTION : 5
Résolution n°3 : Règlement Coupe de France Nationale féminine
Le conseil d’administration fédéral adopte les modifications du Règlement Coupe de France Nationale féminine 2024-25 proposées par la Commission d’Organisation des Compétitions.
POUR : 36 CONTRE : 0 ABSTENTION : 3
Résolution n°4 : Règlement & Protocole Coupe de France Nationale masculine
Le conseil d’administration fédéral adopte les modifications du Règlement et Protocole Coupe de France Nationale masculine 2024-25 proposées par la Commission d’Organisation des Compétitions.
POUR : 36 CONTRE : 0 ABSTENTION : 3
Créteil, le 6 octobre 2024
Philippe BANA Michel GODARD
Président Secrétaire général