Présents :      avec voix délibérative :

Mesdames Paula BARATA, Béatrice BARBUSSE, Sabine DUREISSEIX, Pascale JEANNIN, Nodjialem MYARO, Laëtitia SZWED.

Messieurs Philippe BANA, Michel GODARD, Rémy LEVY, Nicolas MARAIS, Bastien LAMON

Invités :          avec voix consultative :

Mesdames Marie BOURASSEAU, Georgine DELPLANQUE-KUNTZ, Marie-José GAUDEFROY, Gwenhaël SAMPER.

Messieurs Fabrice ARCAS, Olivier BUY, Pascal BOUCHET, Pascal BOURGEAIS, Jean-Marie BRINON, Christian DELUY, Laurent FREOA, Guillaume GILLE, Didier MESOGNON, Jean-Pierre MOUNIER, Grégory PRADIER, François RAOUX.

Excusés :       Mesdames Gina SAINT-PHOR, Chloé VALENTINI.

Messieurs Marie-Albert DUFFAIT, Bertrand GILLE, Aymeric MINNE.

• Validation du PV du BD du 10 janvier 2025

Les membres du Bureau directeur ont validé à l’unanimité le procès-verbal de la réunion du 10 janvier 2025.

• Point LFH

Les membres du Bureau directeur ont été informés des discussions en cours avec les partenaires sociaux s’agissant d’une formule de compétition innovante qui pourrait être mise en place à compter de saison 2026-2027, en lieu et place du passage à 12 clubs en D1F qui a été adopté par les instances. Cette formule vise à créer un championnat unique LFH (sans distinction D1F/D2F) organisé en deux phases et composé de 28 équipes avec une possible adaptation si le nombre d’équipes est inférieur, suite à des décisions CNCG ou à des retraits d’équipes.

• Premier bilan du Mondial masculin 2025

Les membres du Bureau directeur prennent connaissance du bilan du Mondial masculin 2025 qui est globalement satisfaisant avec une médaille de bronze, ce qui constitue un résultat positif.

• Présentation du Budget 2025

Le projet de Budget 2025 a été exposé en amont de sa présentation au Conseil d’administration. Les membres du Bureau directeur ont ensuite échangé sur cette présentation en prenant acte d’un budget contraint post-olympique dans un contexte économique compliqué.

• Proposition d’une aide financière à la Ligue de Mayotte 

Compte tenu de la situation à Mayotte et notamment des dégâts très importants causés par le passage du cyclone Chido, il est proposé d’allouer à la ligue de Mayotte de handball une aide financière sous forme d’un abandon de la part fédérale sur la prise de licence de babyhand jusqu’à -16 ans et des dirigeants au titre de la saison 2025-26 sur ce territoire. (Montant d’environ 30 000 €).

Les membres du Bureau directeur ont validé à l’unanimité l’attribution de cette aide financière.

• Point d’étape des trois premiers séminaires territoriaux 

Les membres du Bureau directeur ont été informés des discussions et des enseignements tirés des trois premiers séminaires territoriaux organisés par le pôle territorial. Un bilan sera établi à la suite des 4 regroupements.

• Les « groupes de pilotage » et programme 2028

Michel GODARD rappelle que les groupes de pilotage ont vocation à traiter et à décliner, sur 4 ans, des thématiques relatives/issues du programme 2028, entre la DTN, les élus et les salariés. Michel GODARD remercie celles et ceux qui sont engagés dans ces groupes et invite, comme l’a rappelé Philippe BANA dans son avant-propos, d’autres membres du Bureau directeur à les rejoindre ou à se saisir et/ou à conduire une nouvelle thématique.

• Nomination d’un référent « assurance »

La nomination de Gilles BASQUIN en qualité de référent « assurance » a été proposée aux membres du Bureau directeur.

Les membres du Bureau directeur ont validé à l’unanimité la nomination de Gilles BASQUIN en qualité de référent « assurance » au sein de la FFHandball.

• Désignation des chefs de délégation des Equipes de France

Il a été procédé à la désignation des chefs de délégation des équipes de France comme suit :

• Alexis HUAULME – U21M
• Julie MALSERT – U19M
• Alain DESSERTENNE – U17M
• Gina SAINT-PHOR – U20F
• Marie-José GAUDEFROY – U18F
• Laetitia SZWED – U16F
• Corinne VERMEIL – Parafauteuil
• Jean-Louis GUICHARD – Beachhandball Jeunes F & M
• Nicolas MARAIS – Beachhandball A F & M

• Rapports d’activité 2024-2025 pour l’AG 2025

Michel GODARD rappelle que les rapports d’activité 2024-25 des commissions nationales sont à transmettre au plus tard le 1^er mars 2025

• Commission d’éthique, de déontologie et de prévention des conflits d’intérêts

Les membres du Bureau Directeur ont été informés des avancées dans la constitution de la commission d’éthique, de déontologie et de prévention des conflits d’intérêts avec quelques difficultés pour trouver des candidatures respectant les conditions statutaires. Les candidats devraient être présentés lors du prochain Bureau directeur.

• Livret des vœux règlementaires

Le livret des vœux réglementaires, qui sera soumis au vote du prochain conseil d’administration, a été présenté aux membres du Bureau directeur. Ce livret a déjà été modifié à la suite des deux premières réunions de présentation auprès des territoires et est encore amené à évoluer compte tenu des dernières réunions de présentation à venir.

• Désignation du délégué aux agents sportifs pour la mandature

Après avoir rappelé que la FFHandball est tenue de désigner un délégué aux agents sportifs chargé de contrôler l’activité des agents sportifs et d’engager les poursuites disciplinaires à l’encontre de ceux qui ne respectent pas les conditions légales et règlementaires de cette activité en vue de prononcer des sanctions, il est proposé aux membres du Bureau directeur de désigner Florence BARO, juriste de la FFHandball, pour exercer cette fonction jusqu’à la fin de la mandature.

Les membres du Bureau directeur ont validé à l’unanimité la désignation de Florence BARO en qualité de déléguée aux agents sportifs.

• Situation des structures n’ayant pas renseigné les éléments financiers demandés

Les membres du Bureau directeur ont été informés des difficultés rencontrées avec certains Comités départementaux pour obtenir les éléments financiers les concernant et notamment :

• le Comité du Haut-Rhin : celui-ci n’ayant rien renseigné malgré plusieurs relances, il est pris acte que le montant du CTI ne lui sera pas versé tant que les éléments financiers ne seront pas transmis ;
• le Comité de l’Oise a communiqué les éléments financiers le 31 décembre après plusieurs années sans renseigner et dont il ressort des difficultés financières précisées ci-après (voir point 15).

• Demande d’audit du comité de l’Oise

A la suite de la transmission des éléments financiers du Comité de l’Oise, dont il ressort des déficits très importants en 2022 et en 2023 ainsi qu’une faible trésorerie, les membres du Bureau directeur ont acté la mise en place d’un audit financier de ce territoire.

• Demande dérogatoire d’attribution d’une licence B pour une joueuse ayant muté hors période

Sur demande du club L’ETOILE DE MORNE A L’EAU adressée à la CNSR, le Bureau directeur a été saisi d’une demande d’attribution d’une licence B dans le cadre d’une mutation hors période pour une joueuse venant d’un autre club guadeloupéen. Compte-tenu de la période à laquelle a été effectuée la demande de mutation, cette joueuse s’est vu délivrer une licence D qui ne permet pas dans les ligues ultramarines, en application des dispositions de l’article 60.4 des règlements généraux, d’évoluer dans la plus haute division régionale. Or, le championnat de la catégorie d’âge de cette joueuse ne comportant qu’une seule division cette saison, l’attribution d’une licence D la prive de toute pratique compétitive depuis le début de la saison.

Les membres du Bureau directeur ont validé à l’unanimité l’attribution à titre dérogatoire d’une licence B à la joueuse Kayna SAINTE-MARIE, qui a muté hors période dans le club L’ETOILE DE MORNE A L’EAU au titre de la saison 2024-25.

• Désignation de deux nouveaux membres pour la Commission Nationale de Discipline

Sur proposition du président de la Commission Nationale de Discipline, les membres du Bureau directeur ont validé à l’unanimité la nomination de Madame Camille GAUDINEAU et Thierry MONCHATRE en qualité de membres et instructeurs de cette commission.

• Campagne des AG de ligues (du 24 mai au 5 juillet) et des comités

Il est rappelé aux membres du Bureau directeur que la représentation de la FFHandball lors de ces assemblées générales est importante. Il leur est par conséquent demandé de faire connaître leurs disponibilités pour assurer cette représentation. Le calendrier des AG des ligues et comités leur sera adressé prochainement.

• Rappel du sens des BD électroniques 

Michel GODARD indique que les consultations électroniques du Bureau directeur permettent de « désengorger » les réunions de cette instance, étant rappelé qu’il est toujours possible, pour autant, d’ajouter une réunion du Bureau directeur, en tant que de besoin.

• Ordre du jour du CA des 21 et 22 mars 2025 

Les membres du Bureau directeur ont validé à l’ordre du jour prévisionnel du conseil d’administration des 21 et 22 mars 2025.

• Questions diverses

Les membres du Bureau directeur ont pris acte du changement de date de l’Assemblée Générale (AG) 2025 qui se tiendra les 16 et 17 mai 2025 afin de donner l’opportunité aux participants de l’AG de se rendre aux finales de Coupe de France à Bercy.

Le Bureau directeur décide d’attribuer une aide financière d’un montant de 1000 euros à la famille de la jeune joueuse Jemima KABEYA, gardienne de l’équipe de Plan-de-Cuques, récemment décédée.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance a été levée à 19h30.

                        Philippe BANA                                     Michel GODARD

                        Président                                             Secrétaire général