Présent(e)s (avec voix délibérative) :

Mesdames Paula BARATA, Béatrice BARBUSSE, Bénédicte BARICAULT, Delphine BRETON, Olivier CHARTON, Mathilde DESMEULLES, Fabienne DIEZ, Maëlly DUBOIS, Sabine DUREISSEIX, Marie-José GAUDEFROY, Pascale JEANNIN, Sylvie LE VIGOUROUX, Julie MALSERT, Nodjialem MYARO, Sophie PALISSE, Anne-Laure PARADIS, Karine PLOUHINEC, Betty ROLLET, Gina SAINT-PHOR, Laëtitia SZWED, Catherine TACHDJIAN.

Messieurs Fabrice ARCAS, Philippe BANA, Pascal BOUCHET, Michaël BOUTINES, Jean-Marie BRINON, Marie-Albert DUFFAIT, Jean-Louis DUGRAVOT, Michel GODARD, Michel HOUDBINE, Bastien LAMON, Rémy LEVY, Nicolas MARAIS, Emilien MATTEI, Farid MEDJOUB, Bruno MENAGER, Etienne MEROP, Philippe PUDELKO, François RAOUX.

Invité(e)s (avec voix consultative) :

Mesdames Florence BARO, Georgine DELPLANQUE-KUNTZ, Katy MENINI, Gwenhaël SAMPER, Stéphanie SANTERRE.

Messieurs Jerry AYEBOUA, Pascal BOURGEAIS, Fabrice BOUTET, Christian DELUY, Laurent FREOA, Didier MESOGNON, Cédric POUTHIER, Grégory PRADIER.

Excusé(e)s :  

Mesdames Marie BOURASSEAU, Victoire NICOLAS, Angeline PRUVOST, Chloé VALENTINI.

Messieurs Olivier BUY, Loïc CAMBEROU, Bertrand GILLE, Benoit HENRY, Aymeric MINNE, Jeannick MOREAU.

Ouverture de la réunion par Philippe BANA

Philippe BANA a souhaité la bienvenue aux administrateurs en expliquant que la tenue de cette séance exceptionnelle, au-delà de l’aspect statutaire et institutionnel, était nécessaire pour donner le même niveau d’information à tous les administrateurs tant sur les propos diffamatoires et les fausses allégations propagées sur la situation finanière de la fédération que sur la situation de l’arbitrage.  

1. Interventions portant sur les publications diffamatoires

Rémy LEVY a indiqué que Didier TRONCIN, ancien salarié de la FFHandball, a effectué dans le courant du mois d’août sur les réseaux sociaux, une première publication diffamatoire. Celui-ci a récidivé par mail adressé aux ligues, comités et clubs en septembre. Rémy LEVY a précisé que la fédération étudiait avec ses conseils les différents recours possibles qui seront engagés prochainement.

Bastien LAMON a expliqué que les éléments contenus dans cette publication s’agissant de la situation financière de la fédération constituent de la désinformation ; il a rappelé que les comptes sont audités tous les ans par un commissaire aux comptes qui les a toujours validés et que le compte de résultat, le bilan et le budget sont toujours votés en assemblée générale, la dernière fois en mai dernier. Il a indiqué par ailleurs que le département financier est en cours de réorganisation pour répondre à l’évolution du budget dont le montant a quasiment doublé au cours de la dernière olympiade.

• Dysfonctionnements au sein du dispositif de l’arbitrage et de sa gouvernance

Il a été rappelé qu’une mission d’évaluation, menée à la demande de Philippe BANA et confiée à Rémy LEVY, Marie-José GAUDEFROY et Jean-Marie BRINON, a révélé un ensemble de dysfonctionnements dans l’organisation et le management des ressources humaines au sein de la Commission Nationale d’Arbitrage (CNA), conduisant à une situation de blocage du dispositif et une incompatibilité avec le projet politique fédéral.

Face à ce constat, le conseil d’administration a validé le besoin d’une réorganisation complète de l’arbitrage et de sa gouvernance.

Le conseil d’administration a par ailleurs pris acte de la démission d’Olivier BUY de son poste de président de la CNA, adressée dans l’après-midi. Cette démission entraine la fin du mandat des membres de la CNA qui est donc dissoute.

Dans l’attente de la mise en place d’une nouvelle commission, il a été précisé que le Bureau directeur fédéral assurera l’administration provisoire de la CNA garantissant ainsi la continuité des opérations et le bon déroulement des compétitions en cours.

Le conseil d’administration du 31 octobre 2025 à Pau sera appelé à se prononcer sur la nouvelle présidence de la CNA et sur les modalités de fonctionnement renouvelées de cette instance.

• Modifications des règlements sportifs

Fabrice ARCAS a expliqué qu’en raison des nombreux recours qui ont émaillé l’intersaison, impactant le nombre d’équipes engagées dans les différents championnats nationaux, les calendriers de ces championnats ont été communiqués tardivement. Par conséquent, il a été proposé de modifier les règlements sportifs, s’agissant notamment des accessions et relégations, tenant compte du nombre d’équipe effectivement engagées dans les différentes compétitions. Le règlement de la Coupe de France masculine et le règlement de la Coupe de France féminine ont également été réajustés pour les mêmes raisons.

• Les membres du conseil d’administration ont adopté à l’unanimité les modifications du règlement de la Coupe de France masculine.

• Les membres du conseil d’administration ont adopté à l’unanimité les modifications du règlement de la Coupe de France féminine.

• Les membres du conseil d’administration ont adopté à l’unanimité les modifications du règlement général des compétitions nationales.

• Les membres du conseil d’administration ont adopté à l’unanimité les modifications des règlements particulier des championnats de France.

Clôture de la réunion par Philippe BANA

Philippe BANA a remercié les administrateurs et appelé à la bienveillance à l’égard des personnes qui ont démissionné ou quitté leurs fonctions.

Philippe BANA	Michel GODARD
Président	Secrétaire général