La commission d’appel de la CNCG s’est réunie, par visioconférence, le 16 janvier 2024, afin d’examiner l’appel formé par le club d’AIX EN PROVENCE contre la décision de la CNACG du 16 décembre 2023.

Après examen des éléments en sa possession, la Commission d’appel de la CNCG a décidé de confirmer sur le fond la décision de la CNACG du 16 décembre 2023 pant notamment une pénalité financière de 6 000€ pour  » non-respect des détails de production des documents à la CNACG  » au titre des échéances règlementaires des 31 octobre et 15 novembre 2023.

Le club concerné dispose d’un délai règlementaire de 15 jours à compter la notification de la décision (19 janvier 2024) pour saisir le CNOSF dans le cadre d’une conciliation.