La commission d’appel de la CNCG s’est réunie, par visioconférence, le 20 février 2024, afin d’examiner l’appel formé par le club d’AIX EN PROVENCE contre la décision de la CNACG du 17 janvier 2024.
Après examen des éléments en sa possession, la Commission d’appel de la CNCG a décidé de réformer partiellement sur le fond la décision de la CNACG du 17 janvier 2024 en prononçant les mesures suivantes :
- Une amende de 2 000€ pour » non-respect des convocations de la CNACG » ;
- Le retrait de deux (2) points fermes et de deux (2) points avec sursis au classement du championnat 2023/2024 en cours ;
- L’annulation de la mesure de rétrogradation du club d’AIX-EN-PROVENCE en division inférieure à l’issue de la saison sportive 2023/2024 prise à titre conservatoire ;
Le club concerné a saisi le CNOSF dans le cadre d’une conciliation dans le délai règlementaire de 15 jours après la date de notification de la présente décision (8 mars 2024).