La commission d’appel de la CNCG s’est réunie, par visioconférence, le 29 février 2024, afin d’examiner l’appel formé par le club de MASSY ESSONNE HANDBALL contre la décision de la CNACG du 16 décembre 2023.
Après examen des éléments en sa possession, la Commission d’appel de la CNCG a décidé de confirmer sur le fond la décision de la CNACG du 16 décembre 2023 en prononçant les mesures suivantes :
- Un retrait de quatre (4) point assorti d’un (1) point avec sursis au classement du championnat de 2ème division masculine de la saison 2023/2024
- Obligation de faire état du niveau de réalisation du budget lors de chaque actualisation du budget de l’association
Le club concerné n’a pas saisi le CNOSF dans le cadre d’une conciliation dans le délai règlementaire de 15 jours après la date de notification de la présente décision (20 mars 2024).