Procès-verbal
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE FÉDÉRALE consultée par vote électronique
Le vote électronique a été clos le 20 janvier 2024 à 19h,
Les résultats quant aux délibérations soumises au vote sont donc définitifs au 20 janvier 2024
Ligues ayant participé au vote (13) :
Ligue d’Auvergne–Rhône-Alpes – Ligue de Bourgogne Franche-Comté – Ligue de Bretagne – Ligue du Centre Val-de-Loire – Ligue de Corse – Ligue de Guadeloupe – Ligue d’Ile-de-France – Ligue de Normandie – Ligue de Nouvelle-Aquitaine – Ligue Nouvelle-Calédonie – Ligue d’Occitanie – Ligue des Pays de la Loire – Ligue de Provence Alpes Côte d’Azur.
Comités ayant participé au vote (67) :
Ain – Aisne – Alpes Haute Provence – Hautes Alpes – Ardennes – Ariège – Aube – Aude – Bouche du Rhône – Calvados – Cantal – Charente-Maritime – Cher – Côte d’Or – Creuse – Dordogne Périgord – Doubs – Drôme-Ardèche – Eure – Eure et Loir – Finistère – Gard – Haute Garonne – Gironde – Hérault –Indre – Indre et Loire – Isère – Landes – Loir et Cher – Loire – Haute Loire – Lot et Garonne – Maine et Loire – Manche – Haute-Marne – Mayenne – Meuse – Meurthe et Moselle – Morbihan – Moselle – Orne – Puy de Dôme – Pyrénées atlantiques – Pyrénées-Orientales – Rhône métropole de Lyon – Haute Saône – Saône et Loire – Sarthe – Paris – Somme – Tarn – Tarn et Garonne – Var – Vaucluse – Vendée – Vienne – Haute Vienne – Vosges – Yonne – Essonne – Hauts de Seine – Seine et Marne – Seine Saint Denis – Val de Marne – Val d’Oise – Yvelines.
Le vote électronique a été ouvert le mercredi 16 janvier à 15h et clôturé le samedi 20 janvier à 19h.
Quorum :
80 organismes ont voté sur 111 possibles, représentant 72,07%
16 782 voix pour 22 213 possibles, représentant 75,55%
Le quorum prévu à l’article 12.3 des statuts étant atteint, l’assemblée générale peut valablement délibérer.
Il a été proposé, par voie électronique, le vote de la résolution suivante :
Résolution n°1 : L’Assemblée Générale de la FFHandball valide la cooptation de Monsieur Michaël BOUTINES, en tant que membre du conseil d’administration fédéral.
Votants : 80 Voix totales : 22 213 Voix exprimées : 16 782
Pour : 16 536 (100 %) Contre : 0 (0%) Vote blanc : 246
La résolution est adoptée.
Résolution n°2 : L’Assemblée Générale de la FFHandball valide la cooptation de Monsieur David TEBIB, en tant que représentant de la LNH au conseil d’administration fédéral.
Résultat du vote :
Votants : 80 Voix totales : 22 213 Voix exprimées : 16 782
Pour : 16 432 (100 %) Contre : 0 (0%) Vote blanc : 350
La résolution est adoptée.
Résolution n°3 : Articles 2 et 12 des statuts – Membre « L’Assemblée Générale de la FFHandball, après avoir pris connaissance des modifications des articles 2 et 12 des statuts, adopte lesdites modifications statutaires ».
Résultat du vote :
Votants : 79 Voix totales : 22 213 Voix exprimées : 16 618
Pour : 16 469 (100 %) Contre : 0 (0%) Vote blanc : 149
La résolution est adoptée.
Résolution n°4 : Articles 14.6 et s. relatifs aux postes vacants – Cooptation : « L’Assemblée Générale de la FFHandball, après avoir pris connaissance des modifications des articles 14.6 et suivants des statuts, adopte lesdites modifications statutaires ».
Résultat du vote :
Votants : 79 Voix totales : 22 213 Voix exprimées : 16 618
Pour : 16 300 (100 %) Contre : 0 (0%) Vote blanc : 318
La résolution est adoptée.
Résolution n°5 : Article 18.2 relatif au Bureau directeur – Parité : « L’Assemblée Générale de la FFHandball, après avoir pris connaissance de la modification de l’article 18.2 des statuts, adopte ladite modification statutaire ».
Résultat du vote :
Votants : 79 Voix totales : 22 213 Voix exprimées : 16 618
Pour : 16 386 (100 %) Contre : 0 (0%) Vote blanc : 232
La résolution est adoptée.
Résolution n°6 : Article 23.6 relatif à la présidence des commissions – Vacances : « L’Assemblée Générale de la FFHandball, après avoir pris connaissance de la modification de l’article 23.6 des statuts, arrête à l’unanimité ladite modification statutaire ».
Résultat du vote :
Votants : 79 Voix totales : 22 213 Voix exprimées : 16 618
Pour : 16 469 (100 %) Contre : 0 (0%) Vote blanc : 149
La résolution est adoptée.
Fait à Créteil, le 21 janvier 2024.
Philippe BANA Michel GODARD
Président Secrétaire général