Le vote électronique a été ouvert mercredi 22 janvier à 11h00 et clos vendredi 24 janvier à 12h00

Ont participé à la consultation : Philippe BANA, Béatrice BARBUSSE, Marie-Albert DUFFAIT, Sabine DUREISSEIX, Bertrand GILLE, Michel GODARD, Pascale JEANNIN, Nicolas MARAIS, Nodjialem MYARO, Gina SAINT-PHOR.

Soit 10 membres votants sur 16 membres.

Conformément à l’article 10.2 du règlement intérieur, le Bureau directeur fédéral est consulté par écrit sur les résolutions suivantes :

COMMISSION D’ORGANISATION DES COMPETITIONS

Comme chaque saison, la COC FFHandball a lancé un appel à candidatures pour l’accueil des finales des championnats de France U18M (24 et 25 mai 2025) et U17F (31 mai et 1 juin 2025).

Après étude des candidatures reçues, la COC s’est prononcée pour attribuer les finales U18M au club de US VENDOMOISE HANDBALL (5441001) et les finales U17F au club de ST MICHEL SPORTS HANDBALL (5891002). Les Présidents des Ligues concernées (CENTRE VAL DE LOIRE et ILE DE FRANCE) ont été sollicités pour avis et se sont prononcés favorablement.

Résolution 1 :

Sur proposition de la COC FFHandball, le Bureau directeur attribue l’organisation des finales U18M saison 2024-25 au club de l’US VENDOMOISE HANDBALL (5441001).

POUR : 10                                            CONTRE : 0                                           ABSTENTION : 0

Résolution 2 :

Sur proposition de la COC FFHandball, le Bureau directeur attribue l’organisation des finales U17F saison 2024-25 au club de SAINT-MICHEL SPORTS HANDBALL (5891002).

POUR : 10                                            CONTRE : 0                                           ABSTENTION : 0

Résolution 3 :

Le Président de la COC FFHandball souhaite rajouter une nouvelle membre à sa commission.

Il s’agit de Madame Aude PESENTI, dirigeante licenciée au club de St Amand Handball – Porte du Hainaut.

Elle intègrera la COC et sera, entre autres, la référente du pôle RSE de la COC.

Son intégration ne pose pas de problème de limite puisqu’il s’agit de la 29e membre, sur 31 possibles.

POUR : 10                                            CONTRE : 0                                           ABSTENTION : 0

LIGUE FEMININE DE HANDBALL

Les instances de la LFH ont adopté des modifications du règlement marketing de la D1F saison 2024-25 relatives à des conditions dérogatoires pour la diffusion des matchs sur HandballTV (en l’absence de tracé unique et de 40m de LED) ainsi qu’à des engagements pour les clubs en lien avec l’arrivée du nouveau partenaire MGEN. Ces modifications ainsi adoptées doivent être soumises à l’approbation du Bureau directeur fédéral (L’ensemble des documents explicatifs et règlementaires figuraient en pièce jointe de la consultation).

Résolution 4 :

Proposition de modification de l’article 3 du règlement marketing et communication D1F 24-25 en lien avec la diffusion des rencontres sur HandballTV : le Bureau directeur de la FFHandball approuve la proposition de modification de l’article 3 du règlement marketing et communication D1F 24-25.

POUR : 10                                            CONTRE : 0                                           ABSTENTION : 0

Résolution 5 :

Proposition de modifications du règlement marketing et communication D1F 24-25 en lien avec le partenariat MGEN : le Bureau directeur de la FFHandball approuve la proposition de modification de l’article 1.5 et de l’annexe 1 du règlement marketing et communication D1F 24-25.

POUR : 10                                            CONTRE : 0                                           ABSTENTION : 0

COMMISSION NATIONALE DES STATUTS ET DE LA REGLEMENTATION

Sur proposition de la ligue de Guyane adressée à la CNSR, le Bureau directeur est saisi d’une demande d’attribution d’une licence B dans le cadre d’une mutation hors période (après le 31 décembre) pour une joueuse venant d’un club métropolitain. Compte-tenu de la période à laquelle a été effectuée la demande de mutation, cette joueuse doit se voir délivrer une licence C qui ne permet pas dans les ligues ultramarines, en application des dispositions de l’article 60.3 des règlements généraux, d’évoluer dans la plus haute division régionale. Or, le championnat féminin de Guyane ne comportant qu’une seule division cette saison, l’attribution d’une licence C la priverait de toute pratique compétitive pour la fin de saison.

Il est par conséquent demandé au Bureau directeur de se prononcer sur la résolution suivante :

Sur demande de la CNSR, le Bureau directeur fédéral attribue à titre dérogatoire une licence B à la joueuse Marie DERMIT, mutant hors période dans le club ASSOCIATION JEUNESSE SPORTIVE EDUCATIVE au titre de la saison 2024-25.

POUR : 10                                            CONTRE : 0                                           ABSTENTION : 0

COMMISSION NATIONALE DES RECLAMATIONS ET LITIGES

La Présidente de la CRL FFHandball souhaite rajouter une nouvelle membre à sa commission.

Il s’agit de Madame Ananda GARAIN, dirigeante licenciée à la ligue de Guadeloupe (membre de la CRL FFHandball lors de la précédente mandature).

Sur proposition de la Présidente de la CRL FFHandball, le Bureau directeur approuve la candidature de madame Ananda GARAIN pour intégrer la CRL FFHandball.

POUR : 9                                            CONTRE : 0                                           ABSTENTION : 0

Créteil, le 25 janvier 2025

Philippe BANAMichel GODARD
PrésidentSecrétaire Général