Bureau Directeur du vendredi 26 avril 2024

Relevé de décisions

Présent·e·s : avec voix délibérative :

Mesdames Paula BARATA, Béatrice BARBUSSE, Sabine DUREISSEIX, Gina SAINT-PHOR.

Messieurs Philippe BANA, Jean-Luc BAUDET, Marie-Albert DUFFAIT, Bertrand GILLE, Michel GODARD, Bastien LAMON, Rémy LEVY.

Invité·e·s :      avec voix consultative :

Mesdames Florence BARO, Georgine DELPLANQUE-KUNTZ, Gwenhaël SAMPER.

Messieurs Fabrice ARCAS, Gilles BASQUIN, Pascal BOUCHET, Pascal BOURGEAIS, Laurent FREOA, Jean-Pierre LEPOINTE, Jean-Pierre MOUNIER, Georges POTARD, Grégory PRADIER, François RAOUX.

Excusé.e.s :   Mesdames Pascale JEANNIN, Nodjialem MYARO, Laëtitia SZWED-BOBET.

Philippe BANA se réjouit de la présence des membres du Bureau directeur en vue de l’Assemblée générale des 3 et 4 mai à Lille. Il confie également sa satisfaction quant à l’octroi de l’organisation, conjointe avec l’Allemagne, du Mondial 2029, 12 ans après la dernière grande compétition organisée en France.

• Approbation des PV du BD du 2 février et des BDE des 19 janvier et 16 février 2024

Michel GODARD soumet à l’approbation du Bureau directeur les procès-verbaux de la réunion de cette instance qui s’est tenue le 2 février 2024 et des réunions du Bureau directeur élargi qui se sont tenues les 19 janvier et 16 février 2024.

Les membres du Bureau directeur valident à l’unanimité ces procès-verbaux.

• Présentation et validation de l’appel d’offre FDME

Pascal BOURGEAIS explique que le process en est au stade ultime avant l’annonce du prestataire retenu.

Elie MABIT fait un point à date du projet FDME en rappelant qu’elle est aujourd’hui gérée par un bénévole qui souhaite se retirer. En outre, même si elle est encore très fonctionnelle, de plus en plus de bugs sont remontés et nécessitent beaucoup de temps pour être résolus.

Une consultation a par conséquent été lancée le 1^er mars, 11 offres ont été reçues au 27 mars. 3 candidats ont été présélectionnés selon quatre critères : aspect technique, aspect fonctionnalités et ergonomie, aspect financier et aspect gestion de projet et organisation. Ils ont été reçus le 9 avril en présence d’élus fédéraux, des territoires, d’utilisateur, du DTN, des membres du pôle digital et de la DSI, du bénévole en charge de la FDME et d’un cabinet extérieur. Le candidat retenu a été présenté à la commission d’appel d’offres qui l’a validé. Il précise que s’agissant du support et de la maintenance, ce qui relève de l’utilisation de l’outil sera assuré par la FFHandball et ce qui relève de bugs sera assuré par la société retenue qui mettra à disposition un support disponible 24h/24 et 7 jours sur 7. La société retenue est la société BAM qui a montré une réelle volonté de coconstruire avec la FFHandball en se rendant sur le terrain, dispose de solides références sportives (UEFA, FFF, …), respectait le budget alloué et qui a présenté un design innovant dans sa construction et dans la possibilité de l’utiliser sur des supports multiples (tablette, smartphone et pas uniquement sur PC).

Pascal BOURGEAIS précise que les ateliers de travail vont commencer par les ateliers métiers. Les ateliers techniques auront lieu dans un deuxième temps et des acteurs de terrain vont intégrer ces ateliers. Il rappelle que lors de la saison 2024-25 une mise en production expérimentale permettra à des clubs volontaires de tester le nouveau dispositif, tout en conservant la FDME actuelle pour une livraison finale et mise en œuvre en septembre 2025 pour la saison 2025-26.

• Point « assurances »

Gilles BASQUIN rappelle que le contrat avec l’assureur fédéral avait été conclu pour une durée de 5 ans avec une clause de sortie au bout de 2 ans que MMA a décidé d’activer car la sinistralité du contrat n’est pas bonne. Depuis avril 2023 trois décès ont été enregistrés sur les terrains, dont un membre du staff de l’équipe de France ; la digitalisation de la licence a été une évolution positive mais de nombreux licenciés ont décoché l’individuel accident de base ce qui a eu une incidence sur la prime d’assurance ; les frais médicaux et chirurgicaux ont fortement augmenté ; le coût par sinistre a fortement augmenté avec de plus en plus d’accidents graves et enfin la responsabilité civile de plusieurs structures a été mise en cause. Par conséquent MMA a adressé un courrier de résiliation avec une proposition financière beaucoup plus importante, ce que la FFHandball a refusé. Un appel à concurrences a par conséquent été lancé fin avril. Il explique que l’étude des offres est très importante, notamment sur les contrats équipe de France auxquels la FFHandball est très vigilante car dans chaque proposition reçue il y a des différences de garantie. La question qui se pose est par conséquent de savoir si la FFHandball contractualise avec MMA avec une augmentation de 2 à 3 € supplémentaires par licence ou si elle contractualise avec un autre assureur qui propose des tarifs similaires à ceux proposés actuellement mais avec des différences en terme de garantie.

Rémy LEVY explique que la FFHandball est contrainte d’agir dans l’urgence. Elle a eu plusieurs échanges avec MMA mais il y a une réalité qui est que la sinistralité n’est pas bonne avec une dérive des honoraires médicaux hors convention. Il a été envisagé d’engager des procédures car la position de MMA est contestable mais le temps judiciaire n’aurait pas permis d’obtenir les réponses en vue de la nouvelle saison sportive.

Après en avoir discuté, les membres du Bureau directeur décident que le surcoût de l’assurance sera supporté en partie par la FFHandball pour la saison 2024-25, dans une optique de solidarité afin que ce surcoût ne pèse pas uniquement sur les licenciés. Il est décidé qu’en fonction de l’analyse des offres qui sera effectuée dans les prochains jours, soit la FFHandball supportera à 100% cette augmentation, soit elle sera supportée en partie par la FFHandball et en partie par les licenciés dans des proportions à déterminer.

Le nom de l’assureur devra, en toute hypothèse, être validé lors de l’assemblée générale fédérale des 3 et 4 mai.

• Validation de deux propositions d’aide à un Comité départemental et à un club avec utilisation du Fonds d’aide créé avec la billetterie des matches internationaux 

Bastien LAMON présente les deux propositions d’aides soumises aux membres du Bureau directeur qui seront financées par le fonds solidaire alimenté par la billetterie des matchs internationaux.

La première vise à accompagner la nouvelle équipe dirigeante dans le redressement financier du comité Nord Franche Comté. Il est proposé d’accorder une aide de 5 000 € (sur les 15 000 € demandés) pour montrer le soutien fédéral.

Les membres du Bureau directeur valident à l’unanimité l’octroi d’une aide de 5 000 € au comité Nord Franche Comté (hors la présence de Marie-Albert DUFFAIT et Sabine DUREISSEIX concernés au titre de leur territoire d’appartenance).

La deuxième concerne le Grau du Roi qui projette d’accueillir la délégation Argentine en vue de la préparation des Jeux Olympiques. La ligue Occitanie a octroyé une aide de 2 500 € et il est proposé d’abonder du même montant pour soutenir ce projet qui présente une vraie dynamique.

Les membres du Bureau directeur valident à l’unanimité l’octroi d’une aide de 2 500 € au Grau du Roi.

• Validation des chiffres du CTI des LUM 2024 

Jean-Luc BAUDET rappelle que les membres du Bureau directeur avaient validé les montants du CTI pour les ligues métropolitaines mais que des ajustements demeuraient nécessaires pour les ligues ultramarines pour connaître notamment les montants des déplacements des interligues et des intercomités. Les montants étant désormais finalisés, il est proposé au Bureau directeur de procéder à leur validation pour un montant total de 300 000 €.

Sabine DUREISSEIX précise que les critères de répartition ont été travaillés avec les ligues ultramarines car ils ont des particularités.

Les membres du Bureau directeur valident à l’unanimité les chiffres du CTI 2024 pour les ligues ultramarines.

• Validation de la répartition de l’enveloppe ANS – Animations vacances olympiques et paralympiques 

Jean-Luc BAUDET explique que la FFHandball a obtenu une subvention de l’ANS de 240 000 € pour financer les animations vacances olympiques et paralympiques.

Il présente la répartition proposée par le copil ANS entre les 15 ligues ayant présenté des projets sur, a minima, cinq demi-journées, pour un montant total de 248 000 €. Il est proposé un forfait de 1 500 € pour 5 demi-journées d’animation, soit 300 € par demi-journée, puis un complément du solde au prorata du nombre de demi-journées supplémentaires (au-delà des cinq demi-journées minimum).

Les membres du Bureau directeur valident à l’unanimité la répartition de la subvention ANS pour les animations vacances olympiques et paralympiques.

• Reconduction pour un an des sites de compétitions de détection fédérales avant appel d’offres

Pascal BOURGEAIS explique que compte tenu de la phase de transition dans laquelle se trouvent les territoires en raison des élections qui doivent se tenir dans les prochains mois, il est proposé aux membres du Bureau directeur de maintenir les cinq sites de compétition pour la saison 2024-25 et de lancer, dès l’automne 2024, les appels d’offres pour la saison suivante.

Les membres du Bureau directeur valident à l’unanimité cette proposition.

• La « licence volontaire »

Georges POTARD rappelle que le conseil d’administration s’est prononcé en faveur de cette licence volontaire avec 68% des voix. Néanmoins, dans un souci de transparence et d’esprit démocratique il peut être considéré qu’il y a un avis partagé sur le sujet. Par conséquent, il est proposé aux membres du Bureau directeur, sur le fondement de l’article 9.5 du règlement intérieur, de soumettre la disposition réglementaire au vote de l’assemblée générale. Si le Bureau directeur est favorable à cette proposition, soit l’assemblée générale valide le projet en l’état, soit elle le rejette et dans ce cas toutes les dispositions réglementaires relatives à cette licence seraient retirées, y compris dans le guide financier.

Il rappelle qu’il est un adepte de la formation et qu’à son sens cette licence volontaire s’inscrit dans une démarche beaucoup plus globale qui est de participer à la formation pour que ces licenciés deviennent ensuite des dirigeants à part entière. L’idée est de former des dirigeants, petits et grands, « tout terrain » et toutes missions pour alimenter le vivier des clubs, mais aussi de permettre pour petits et grands une adhésion simplifiée au club.

Les membres du Bureau directeur se prononcent à l’unanimité en faveur de la soumission des dispositions relatives à la licence volontaire à l’assemblée générale fédérale des 3 et 4 mai prochains.

• Elections fédérales 2024 – désignation des membres de la CSOE 

Gwenhaël SAMPER rappelle qu’en vue des élections fédérales 2024, les membres du Bureau directeur doivent désigner les membres de la commission de surveillance des opérations électorales. Il est proposé aux membres du Bureau directeur de désigner les membres de la CSOE suivants :

• Jean-Pierre BOUCHOUT, président
• Séverine IKKAWI
• Fanny DAMOND
• Sabine FOUCHER
• Claude PERRUCHET

Les membres du Bureau directeur valident à l’unanimité la composition de la CSOE.

• LFH – validation des calendriers 2024-25 des compétitions D1F et D2F

Pascal BOUCHET rappelle que s’agissant des calendriers des oppositions, depuis plusieurs saisons, ce dossier était géré opérationnellement par le directeur de l’UCPHF qui a quitté ses fonctions. Il propose que la COC reprenne la main sur ce dossier, y compris en raison d’une situation qui pourrait s’avérer délicate dans l’hypothèse où le salarié de l’UCPHF serait empêché de travailler pour une raison ou une autre.

Fabrice ARCAS rappelle que les calendriers 2024-25 ont fait l’objet d’un travail collaboratif au sein d’un groupe de travail dans lequel les partenaires sociaux sont représentés. Ces calendriers ont été présentés en comité directeur et en assemblée générale de la LFH. Il explique que la particularité de ces calendriers tient à un début plus tardif en raison des Jeux Olympiques et à une date de fin qui intervient une semaine après le Final Four (avec l’accord de l’EHF).

Philippe BANA rappelle que les noms des clubs qualifiés pour les Coupes d’Europe devront être communiqués à l’EHF dès le lundi matin suivant la fin du championnat de D1F.

Les membres du Bureau directeur valident à l’unanimité les calendriers 2024-25 de D1F et de D2F.

• ODJ AG fédérale – rajout de points : intervention des jeunes dirigeants et « label club »

Michel GODARD indique que seront rajoutés à l’ordre du jour de l’assemblée générale les points suivants :

• Intervention des jeunes dirigeants ;
• Point sur le « label club » ;
• Point sur la Licence volontaire.

• Participation aux assemblées générales de ligues et de comités

Michel GODARD rappelle qu’il souhaite que la FFHandball soit représentée aux assemblées générales de ligues et de comités et appellent les membres du Bureau directeur qui ne se sont pas encore positionnés à le faire.

• Mobilisation pour les réunions LUM

Michel GODARD rappelle que les ligues ultramarines étant présentes à la MDH, il est demandé aux membres du Bureau directeur de se rendre disponibles pour échanger sur les thématiques qui les concernent.

• Bilan du tournoi des 4 nations de Meudon EDF U20F

Gina SAINT-PHOR indique l’équipe U20F était en stage de préparation du championnat du Monde en Macédoine du Nord. Après deux matchs en Suisse (une victoire et une défaite), elle a disputé le tournoi de Meudon qu’elle a remporté (trois victoires). Elle se félicite de la rigueur, de l’enthousiasme et du sérieux dont a fait preuve ce collectif qui est en train de monter en puissance.

• Commission des agents – désignation d’un nouveau membre : Patrick COUTON

Rémy LEVY indique que la commission des agents doit être complétée avec notamment un membre ayant des compétences en matière juridique. Il soumet aux membres du Bureau directeur la candidature de Monsieur Patrick COUTON, en charge des agents sportifs à la Fédération française de football depuis de nombreuses années et, par ailleurs, licencié à la FFHandball.

Les membres du Bureau directeur valident à l’unanimité la candidature de Monsieur Patrick COUTON en qualité de membre qualifié de la commission des agents, choisi en raison de ses compétences en matière juridique.

• Situation du club d’Amiens

Georges POTARD indique que ce club a été sanctionné à l’intersaison dernière puisque son engagement en N1M a été refusé. Il évolue par conséquent en N2M. Le club présente un déficit de 300 000 € et la liquidation judiciaire pourrait être prononcée prochainement. Il rappelle que le numéro d’affiliation de l’association est la propriété de la FFHandball et qu’en cas de liquidation il peut être transféré à une autre association. Cette décision relève de la fédération même si les administrateurs judiciaires ont parfois tendance à considérer qu’il constitue un actif du club.

Rémy LEVY explique que la procédure collective dans laquelle est impliquée l’association s’achèvera le 7 juin par le prononcé de la liquidation judiciaire. Il indique que des repreneurs se sont positionnés et que la FFHandball doit désormais prendre une position forte et définitive sur le fait que le numéro d’affiliation n’est pas un élément d’actif dans une faillite et qu’il reste la propriété de la fédération, laquelle est libre de le céder à une autre entité. Il estime que l’accord du liquidateur est sollicité à tort. Il explique que la fédération est en toute hypothèse obligée d’attendre le prononcé de la liquidation judiciaire, que la nouvelle association soit créée et que ses statuts soient déposés en préfecture.

Georges POTARD indique que deux ou trois repreneurs se sont manifestés ; qu’au niveau fédéral le dossier est suivi de près mais que dans l’intervalle les repreneurs se répandent pour dire que la fédération ne répond pas. Il estime par conséquent qu’il faut fixer une méthode.

Jean-Pierre LEPOINTE insiste sur la nécessité de préserver les 300 licenciés que compte ce club qui occupe une place majeure dans le sud de la région Hauts de France.

• Règles de cumul de mandats

Gwenhaël SAMPER explique qu’actuellement dans les textes fédéraux, les mandats détenus à l’IHF ou l’EHF entrent dans le calcul des mandats. Il est par conséquent proposé de modifier les statuts de la FFHandball sur ce point afin que les mandats détenus dans les instances internationales ne soient pas comptabilisés au titre des règles de cumul des mandats.

Rémy LEVY précise qu’il n’est pas question de revenir sur le principe de limiter le nombre de mandats mais il est contre-productif de devoir choisir entre les mandats nationaux et internationaux alors qu’il est dans l’intérêt de la FFHandball qu’elle soit représentée dans les instances internationales.

Le Bureau directeur prend acte qu’une modification statutaire sera présentée au vote dans ce sens.

• Situation de Benoît KOUNKOUD

Philippe BANA rappelle que dans l’attente des éléments judiciaires, la commission d’éthique avait également été saisie. Elle a rendu son avis dont ont été destinataires les membres du Bureau directeur. S’agissant de la sélectionnabilité du joueur, la commission d’éthique renvoie au libre choix du sélectionneur. Il indique par ailleurs que la commission nationale de discipline a été saisie de ce dossier.

• Situation des porte-drapeaux

Pascal BOURGEAIS explique que l’ensemble des fédérations et des athlètes ont été destinataires des modalités de désignation des porte-drapeaux pour les Jeux Olympiques de Paris 2024. Les candidats devront se faire connaître au plus tard le 31 mai. Puis les athlètes désigneront eux-mêmes les portes-drapeaux entre le 8 et le 12 juillet. Ils seront connus le 12 juillet.

Les fédérations ont la possibilité de proposer des candidatures ou les athlètes eux-mêmes de faire acte de candidature auprès de leur fédération. Guillaume GILLE a écrit à l’ensemble de ses joueurs. Olivier KRUMBHOLZ a communiqué avec sa capitaine, Estelle NZE MINKO.

Pascal BOURGEAIS explique qu’il a recommandé que la FFHandball ne propose pas de candidat compte tenu des éléments suivants communiqués par le CNOSF à prendre en compte pour proposer des candidats :

• Etre un athlète reconnu par ses pairs ;
• Etre disponible au mois de juin ;
• Etre disponible au mois de juillet entre l’annonce des porte-drapeaux et la cérémonie d’ouverture et répondre aux sollicitations tout au long de la période de compétition ;
• Prendre en considération le lieu de compétition.

Il dit penser en effet que les handballeurs ne seront pas suffisamment disponibles sur ces périodes, ce d’autant que la compétition s’étale sur toute la période des Jeux Olympiques et que, par ailleurs, la liste des sélectionnés ne sera déposée par ses soins que le 5 juillet, soit après la date limite pour déposer les candidatures.

• « Relevé de décisions » pour les comptes-rendus de BD et BDE

Michel GODARD souhaite que s’agissant des comptes-rendus des réunions de Bureau directeur et de Bureau directeur élargi qui prennent du temps à rédiger il soit procédé à un relevé de décisions pour gagner du temps.

Béatrice BARBUSSE estime que le relevé de décisions ne permet pas de retranscrire les différentes interventions et souhaite que soit testée l’utilisation de Chat PGT.

Philippe BANA rappelle que la FFHandball a conventionné pour disposer de 10% des 1 000 emplois socio-éducatifs. 116 dossiers ont été soumis. Il faut désormais convertir ces dossiers en emplois et atteindre l’objectif des 100 emplois.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 14h15.

Le prochain Bureau directeur est prévu le vendredi 31 mai 2024 à 12h30.

Philippe BANA	Michel GODARD
Président	Secrétaire général